Conseil d Agglomération du 20 mai 2021




DELIBERATIONS

05 - Déplacements et transports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-074TRANSFERT DES LIGNES SCOLAIRES ET INTERURBAINES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : conventionnement avec la Région Grand Est - Délibération - Annexe - Annexe31/05/2021
2021-CC-075SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT URBAIN DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : choix du délégataire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/05/2021
2021-CC-076SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT URBAIN DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : rapport annuel du délégataire 2020 - Délibération - Annexe31/05/2021
2021-CC-077AMENAGEMENT D'UNE PISTE CYCLABLE ENTRE LA GARE DE BRUMATH ET LE COMPLEXE SPORTIF REMY HUCKEL : lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique - Délibération - Annexe31/05/2021
2021-CC-078MOBILITE ELECTRIQUE : déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques et mise en place d'une tarification - Délibération - Annexe31/05/2021
2021-CC-079COMITE DES PARTENAIRES DE LA MOBILITÉ : création et détermination de la composition - Délibération - (sans annexe)31/05/2021

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-072GESTION DU RELAIS ASSISTANTS MATERNELS DU TERRITOIRE DE BRUMATH : lancement d'une procédure de concession de service public - Délibération - (sans annexe)31/05/2021

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-080DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE ANIMALE INTERCOMMUNALE : rapport d'activité 2020 - Délibération - Annexe31/05/2021
2021-CC-081DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE AUTOMOBILE INTERCOMMUNALE : rapports d'activité 2020 - Délibération - Annexe - Annexe31/05/2021
2021-CC-082GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'ABATTOIR INTERCOMMUNAL : rapport d'activité 2020 - Délibération - Annexe - Annexe31/05/2021
2021-CC-083VOIRIE ET RESEAUX DIVERS : versement d'un fonds de concours concernant la charte des standard au titre de l'année 2020 - Délibération - (sans annexe)31/05/2021

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-066EX SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA BASSE MODER : compte de gestion 2020 - Délibération - (sans annexe)31/05/2021
2021-CC-067EX SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA BASSE MODER : compte administratif 2020 - Délibération - Annexe31/05/2021
2021-CC-068COMPTE DE GESTION 2020 - Délibération - (sans annexe)31/05/2021
2021-CC-069COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/05/2021
2021-CC-070FINANCEMENT DE LA PISTE CYCLABLE MODER EST - HAGUENAU - BISCHWILLER - KALTENHOUSE : signature de la convention de financement avec l'Etat dans le cadre du 3ème appel à projet ' Fonds mobilités actives - Aménagements cyclables ' - Délibération - Annexe31/05/2021

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-064POLE D'ECHANGE MULTIMODAL DE BRUMATH : renforcement de l'offre de stationnement à la gare de Brumath - approbation du programme des travaux et demande de subventions - Délibération - Annexe31/05/2021
2021-CC-065POLE D'ECHANGE MULTIMODAL DE MOMMENHEIM : création de places de stationnement supplémentaires - Délibération - Annexe31/05/2021

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-073POLITIQUE DE LA VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE: octroi des subventions 2021 pour le Contrat de Ville et le Programme de Réussite Educative Haguenau-Bischwiller-Kaltenhouse - Délibération - (sans annexe)31/05/2021

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-071PLAN LOCAL D'URBANISME DE BERSTHEIM: modification n°1 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/05/2021

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-063CONSEIL DE DEVELOPPEMENT INTERCOMMUNAUTAIRE : définition des modalités de consultation - Délibération - (sans annexe)31/05/2021

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-084AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : convention de partenariat - Délibération - Annexe31/05/2021

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-061CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)31/05/2021
2021-CC-062CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 15 avril 2021 - Délibération - Annexe31/05/2021